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Un trust offshore permet a un individu (le "fondateur") de transférer officiellement la propriété de ses biens à un tiers ou à un gardien neutre ("l'administrateur") ce dernier les détiendra et les administrera au profit d'autres individus nommés par le fondateur et dans beaucoup de cas le fondateur lui-même (les "bénéficiaires"). Les détails du trust sont normalement enregistrés dans un document écrit ("l'acte fiduciaire").
L'effet de créer un trust offshore est de déléguer la gestion la propriété d'actifs a un administrateur tout en conservant la propriété des ces biens.
Les trusts sont une création de droit coutumier anglais et dès lors, l'endroit le plus approprié pour un trust offshore est une juridiction dont le système légal est issu du droit britannique.
Un trust peut être établi comme révocable ou irrévocable. Un trust révocable peut être terminé ou changé par le Fondateur à la fin d'une période indiquée et ce à tout moment.
Un trust irrévocable ne peut pas être terminé par le Fondateur et ce dernier ne peut pas faire varier les termes du trust. Si un trust est établi comme révocable ou irrévocable en fonction des objectifs du Fondateur.
Le Trust peut être révocable ou non, discrétionnaire ou à intérêt fixe.
Sous un trust d'intérêt fixe, les intérêts des bénéficiaires sont spécifiquement fixés dans les limites de l'acte fiduciaire et l'administrateur n'a pas la capacité de changer ces intérêts.
Un trust discrétionnaire au contraire, donne à l'administrateur la possibilité de déterminer l'attribution du revenu et du capital au sein des bénéficiaires.
La flexibilité fournie par la forme discrétionnaire du trust est souvent nécessaire pour satisfaire des objectifs spécifiques de planification des impôts.
Dans le cas d'un trust discrétionnaire, les administrateurs auront des droits discrétionnaires larges. (bien qu'ils peuvent parfois être contraints au consentement à un tiers). L'acte fiduciaire sera souvent complété par une lettre sans cérémonie et confidentielle du fondateur dans laquelle, le donateur exprime aux administrateurs ses souhaits sur des sujets tels que la quantité et la synchronisation des distributions, le type d'investissements souhaité, l'emploi de conseillers, il indique ceux qui devraient être considéré comme bénéficiaires primaires et ainsi de suite.
Cette lettre est toutefois non contraignante et destinée aux administrateurs qui généralement respecteront les souhaits du fondateur et tâcheront d'agir selon les directives de départ.
Le Trust Offshore peut répondre à vos exigences spécifiques.
Généralement, le Trust est conçu avec la portée la plus large possible afin de permettre à l'administrateur de répondre aux changements économiques et législatifs.
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