Wednesday, September 12, 2012

Optimisation fiscale

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L’optimisation fiscale : La comptabilité comme base

Pour pouvoir optimiser la fiscalité de votre entreprise, il faut comprendre les bases de la comptabilité
LE COMPTE DE RESULTAT liste toutes les recettes encaissées par l’entreprise et toutes les dépenses qu’elle a consommées sur une période de généralement 12 mois.
Les produits et les charges sont organisés dans le COMPTE DE RESULTAT selon les principales fonctions de l’entreprise :
  • Produits / charges d’exploitation
  • Produits / charges financiers
  • Produits / charges exceptionnels
Il permet ainsi de déterminer le résultat de l’entreprise qu’il soit bénéficiaire ou déficitaire et ce par le solde entre l’ensemble des différents types de produits et types de charges.
C’est cette première étude qui vous permettra de savoir si vous avez un moyen de réduire votre fiscalité en utilisant des sociétés étrangères
PRODUITS D’EXPLOITATION
Deux éléments constituent généralement le produit d’exploitation :
  1. Chiffre d’affaire: Vente de l’entreprise de ses produits / services habituels
  2. Autres produits : Encaissement par l’entreprise hors de l’activité normale
La première question à ce stade est donc de savoir, si votre entreprise peut utiliser une société tiers pour la vente de vos produits ou si cela doit être absolument le fait de l’entreprise
Si vous pensez que vous pouvez confier la vente à une autre société (que vous contrôlez) alors une première possibilité s’offre à vous sous réserve bien entendu que l’entité créée ait une substance réelle
Ex – Vous fabriquez des produits en France et pour l’instant vous vendez directement ces produits à vos clients en France et à l’étranger
Si vos ventes sont de 2 000 000 d’Euros en France et de 1 000 000 d’Euros à l’étranger, vous pouvez parfaitement créer une filiale étrangère qui se chargera de cette vente étrangère.
Le prix de cession entre les 2 entreprises sera à votre discrétion, cela vous permettra de transférer une partie de votre marge à l’étranger.
Dans notre exemple, si vous margez normalement à 20%, le profit brut de vos ventes à
l ‘étranger est de 200 000 Euros.
En vendant ces produits pour 900 000 Euros à votre filiale vous ne réalisez que 100 000 euros de profit brut, et les 100 000 Euros restant seront désormais sur une autre structure plus favorable fiscalement.
Réserve
Attention, ceci est à étudier avec soin, réduire votre marge réduit votre profit, ne mettez pas votre société en danger !
En revanche si votre profit avant impôt est supérieur à ce montant, alors cela peut avoir un sens certain.
CHARGES D’EXPLOITATION
Les charges d’exploitations sont composées des éléments suivants
 Achats consommés :
Achats et fournitures en provenance de tiers HT : marchandises revendues en l’état, matières premières
Il s’agit du poste le plus facilement dé-localisable
Il s’agirait dans ce cas de mettre en place votre «centrale d’achat » à l’étranger et d’y laisser une partie du profit
Exemple :
Vous êtes importateur à Paris de produits en provenance de Chine.
Vous achetez pour 2 000 000 Euros par an de produis en Chine que vous revendez pour 3000 000 Euros
Marge brute : 1 000 000 Euros
Si au lieu d’acheter directement en Chine, vous achetez par l’intermédiaire de votre centrale d’achat à Hong Kong ou en Europe a Chypre, vous pouvez y laisser une partie de votre marge
Au lieu d’acheter pour 2000 000 d’euros, vous achèterez pour 2 500 000 Euros à votre centrale d’achat réduisant ainsi votre marge en France à 500 000
Il n’existe pas d’impôts à Hong Kong sur le profit fait en dehors du territoire, c’est donc du net
Réserves
Attention au rapport CA/Achats, un coefficient de marge brute anormalement bas ou élevé en fonction de l’activité peu être révélateur de mauvaise gestion ou manipulation comptable
Charges externes
Achats et prestations facturées par les fournisseurs : EDF-GDF, locations immobilières ou mobilières (crédit-bail), assurances, entretien, honoraires, marketing sous-traitance…
En fonction de la ventilation de ces charges, vous pouvez créer une société qui se chargera de ce type de services pour vous et qui vous facturera le service
Exemple
Si votre budget marketing est élevé, vous pouvez décider d’utiliser ce poste pour optimiser votre fiscalité.
Si vous achetez pour 200 000 Euros de publicité sur internet en France par l’intermédiaire d’un prestataire français, vous pouvez confier voire augmenter ce budget et le confier à votre centrale d’achat d’espaces étrangère.
Vous réduirez d’autant votre profit brute en augmentant vos charges mais surtout vous optimiserez votre trésorerie.
En effet, aujourd’hui vous payer votre fournisseur et faites une avance de TVA non négligeable, avec votre nouveau système, vous ne paierez que le montant HT….
TVA – Taxations et avances de trésorerie
L’environnement économique est souvent un parcours du combattant et vous devez faire face non seulement a la compétition mais aussi a vos propres soucis de gestion notamment en ce qui concerne la trésorerie.
Vos clients vous paient à 90 jours et votre trésorerie est souvent tendue à cause de cela
Comment une société étrangère peut vous aider à régler ces problèmes de gestion des flux de trésorerie ?
Si au lieu d’acheter directement à vos fournisseurs en France, vous passez par votre centrale d’achat étrangère, alors vous ne payez pas la TVA à l’achat.
Vous revendez par votre société française avec TVA et vous recevez la TVA.
Vous équilibrez cela au trimestre et versez la différence
Ex :
Achat en France 1000 000 d’euros HT
TVA payée : 196 000 Euros HT
Montant payé : 1 196 000 Euros
Vente en France : 1 100 000 Euros
TVA collectée : 215 600 Euros
Montant reçu 1 315 600 Euros
A reverser : 19 600 Euros
Si cela passe par votre société étrangère
Achat 1 000 000 d’euros HT
TVA payée : 0
Montant payé : 1000 000 d’Euros
Vente en France : 1 100 000 Euros
TVA collectée : 215 600 Euros
Montant reçu 1 315 600 Euros
A reverser : 215 600 Euros le 15 du trimestre suivant
Résultat, vous soufflez car vous avez 215 600 euros en plus en caisse sur 3 mois
C’est donc éventuellement un découvert bancaire réduit en France et donc des charges financières amoindries…
Toutes ces techniques sont utilisées par les grands groupes et sont donc parfaitement légales, notre but est de les offrir aux PME.
Consultez nous par email: info@bethelfinance.com ou par telephone au 025 88 10 63 depuis   la Belgique ou au 01 82 88 48 77 depuis la France

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